Le site est la propriété de P.E.R. Parc Métallurgique 52.
Contact
P.E.R. Parc Métallurgique 52
A l'intention de monsieur le président
13, rue du Général Leclerc
52110 DOMMARTIN-LE-FRANC
Tél : 03 25 04 07 07
E-mail : parcmetal52com@orange.fr
En utilisant le site, l'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par P.E.R. Parc Métallurgique 52. Par ailleurs, l'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, P.E.R. Parc Métallurgique 52 pourra interrompre le site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.
Hébergement du site
VELOCE
RCS AUCH n° 479 913 477
35 rue des chantiers
78000 VERSAILLES
Téléphone : 0 811 092 112
Site : www.veloce-it.net
Liens vers des tiers
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet et, notamment, vers les partenaires, sont clairement identifiés et font l'objet d'une information et/ou d'une autorisation préalable des sites pointés.
P.E.R. Parc Métallurgique 52 s'engage à faire cesser les liens hypertextes à la première demande des entreprises à qui appartiennent ces sites.
Les liens hypertextes en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de P.E.R. Parc Métallurgique 52.
Déclaration
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34).
Pour l'exercer, adressez-vous à : P.E.R. Parc Métallurgique 52 - A l'intention de monsieur le président - 13, rue du Général Leclerc - 52110 DOMMARTIN-LE-FRANC - ou sur le site rubrique - contact .
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du site, les graphismes, images, textes, logos ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de P.E.R. Parc Métallurgique 52 à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de P.E.R. Parc Métallurgique 52 est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle des marques ou logos de P.E.R. Parc Métallurgique 52 ou de ses partenaires effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de P.E.R. Parc Métallurgique 52 ou du propriétaire du logo ou de la marque est prohibée selon le code de la propriété intellectuelle.
Le visiteur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier le visiteur ; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.
Il vous est possible de détecter l'existence de ces "cookies" et, le cas échéant, de les supprimer.
Il vous est également possible de vous opposer à l'enregistrement de cookies en désactivant cette fonction de votre navigateur dans les préférences de celui-ci.
Attribution de juridiction
En cas de litige entre P.E.R. Parc Métallurgique 52 et tout tiers du fait du présent site, la juridiction compétente sera celle dont ressort le siège social de P.E.R. Parc Métallurgique 52.
